Sécurité au Travail, Les bases de la gestion
Mais la réalité est plus nuancée. Contrôler les EPI en stock n’est pas systématiquement obligatoire. Cela dépend avant tout de vos conditions de stockage et de la réglementation qui s’applique à votre secteur.
C’est logique à première vue : contrôler régulièrement les équipements au repos devrait prévenir les défaillances. Mais il y a un piège important. Si votre stockage est vraiment impéccable, vous pouvez vous épargner une bonne partie de ces contrôles. C’est là que la question devient intéressante.
La réglementation n’impose pas de contrôles systématiques en stock. Ce qui est obligatoire, c’est de veiller à ce que les EPI restent en bon état de fonctionnement. Les vérifications en stock sont plutôt une méthode pour assurer cette conformité.
Le Code du travail exige que les employeurs mettent en place un système de suivi des équipements, notamment par le biais de fiches de vie EPI ou de registres. Mais l’absence totale de contrôles en stock n’est acceptable que si vous pouvez prouver que vos conditions de stockage préservent complètement vos équipements.
Qui doit contrôler les EPI ? Cette responsabilité incombe à l’employeur, qui peut déléguer cette tâche à des salariés formés ou à des prestataires spécialisés.
C’est le point clé. Si votre stockage est conforme, vous gagnez de la flexibilité. Voici ce qu’il faut vérifier :
Si ces conditions sont vraiment respectées, vous pouvez espacer vos vérifications, voire les réduire à un contrôle annuel ou semestriel au lieu d’une vérification trimestrielle.
Pas tous les EPI n’exigent la même rigueur en stock. Les équipements critiques (harnais, masques respiratoires, casques de protection) méritent une attention plus soutenue. Les EPI de catégorie III, notamment, doivent être vérifiés plus régulièrement.
Consultez notre article sur les catégories d’EPI pour comprendre les différences. Et si vous voulez savoir exactement quelles catégories contrôler, nous l’expliquons en détail.
Le Code du travail ne fixe pas une fréquence unique. Elle dépend de plusieurs facteurs :
Les 2 types de contrôles à faire sont le contrôle visuel simple et le contrôle détaillé. En stock, le contrôle visuel suffit généralement. Il faut vérifier qu’il n’y a pas de déformation, de fissures, de rouille ou de décoloration anormale.
Documentez ces contrôles dans un registre EPI ou une fiche de vie. C’est votre preuve en cas d’audit.
Théoriquement, oui, si les conditions sont parfaites et si vous maîtrisez totalement votre inventaire. Mais il y a un risque. Si un équipement défaillant vous cause un accident, et que vous ne pouvez pas montrer que vous aviez un système de suivi rigoureux, vous serez tenu responsable.
La plupart des entreprises sérieuses font des contrôles réguliers, ne serait-ce que pour se couvrir juridiquement. C’est aussi un bon moyen de détecter les EPI qui se dégradent plus vite que prévu, ou les lacunes dans votre stockage.
Pour ne pas surcharger votre équipe, commencez par :
Pour découvrir les conditions indispensables pour réduire vraiment vos contrôles, consultez notre article détaillé : Doit-on contrôler tous les EPI en stock ?
La maintenance des EPI complète souvent les contrôles en stock. Et si vous avez mis en place des vérifications générales périodiques, elles couvrent partiellement vos obligations.
Les EPI en stock doivent faire l’objet d’une surveillance, mais pas nécessairement de contrôles fréquents si votre stockage est en ordre. La clé est de démontrer que vous avez un système structuré. Cela peut être annuel pour les conditions de stockage excellentes, ou plus fréquent si vous opérez dans un environnement hostile.
L’important : ne pas négliger cette question. Une vérification périodique, même simple, vous protège mieux qu’une absence totale de suivi.
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