Logiciel VGP : quels équipements vérifier, à quelle fréquence

Une vérification générale périodique est un contrôle imposé par le code du travail sur certains équipements. L'article R4323-99 la place sous la responsabilité de l'employeur et exige qu'elle soit menée par une personne qualifiée, dont la liste est tenue à la disposition de l'inspection du travail. Ce sont des arrêtés qui fixent la liste des équipements concernés et leur périodicité.

Deux textes distincts, et c'est la source de la plupart des erreurs. L'arrêté du 19 mars 1993 vise les EPI — protections contre les chutes, appareils respiratoires d'évacuation, gilets gonflables, cartouches filtrantes — avec une vérification au moins tous les douze mois. L'arrêté du 1ᵉʳ mars 2004 vise le levage, avec des périodicités variables : six mois pour un chariot élévateur ou une nacelle, douze mois pour une grue ou une élingue, trois mois pour un appareil élevant un poste de travail à la force humaine.

Tous les six mois. Il relève des articles 20-II et 20-III de l'arrêté du 1ᵉʳ mars 2004, comme les nacelles et les appareils qui transportent des personnes ou élèvent un poste de travail. C'est la confusion la plus fréquente : la périodicité de douze mois est celle du cas général du levage, pas celle de ces appareils-là.

Oui. Les accessoires de levage — élingues, manilles, crochets, anneaux — font l'objet d'une vérification annuelle au titre de l'article 24 de l'arrêté du 1ᵉʳ mars 2004. Elle porte notamment sur l'état de conservation et la détection des détériorations, comme les torons cassés.

Une personne qualifiée, appartenant ou non à l'établissement. L'article R4323-99 impose que la liste de ces personnes soit tenue à la disposition de l'inspection du travail. La qualification s'apprécie au regard de la connaissance des équipements et des risques ; aucun agrément administratif n'est exigé pour la plupart des vérifications périodiques.

Il suffit tant qu'on peut retenir les échéances de tête. Le tableur ne prévient pas, ne distingue pas les périodicités selon le régime réglementaire, et se dégrade dès que plusieurs personnes le modifient. Le jour d'un contrôle, ce qui compte est de produire l'historique complet d'un équipement donné — c'est là qu'un fichier montre ses limites.

L'employeur engage sa responsabilité. En cas d'accident, l'absence de vérification périodique sur un équipement en cause pèse lourd, et l'inspection du travail peut constater le manquement à tout moment. La difficulté n'est presque jamais la mauvaise volonté : c'est l'échéance qu'on n'a pas vue passer.